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Les documents approuvés
Les documents approuvés sont consultables :
- Dans les Mairies des communes concernées
- Au siège de la Communauté de communes – Service Urbanisme – 6t rue René Cassin – 34600 BEDARIEUX
Ils peuvent en outre être consultés ou téléchargés sur le site Géoportail de l’urbanisme : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
BÉDARIEUX - PLU
Le plan local d’urbanisme de la commune de Bédarieux a été approuvé le 10 décembre 2007 par délibération du Conseil Municipal.
Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme
- Le 7 octobre 2020 : approbation de la modification n°5 du plan local d’urbanisme relative à la levée de l’interdiction de construire en zone UDHeb;
- Le 15 mars 2016 : approbation de la modification n°4 du plan local d’urbanisme relative au secteur plaine de la Bastide et au Parc Cavaillé Coll;
- Le 12 novembre 2013 : approbation de la modification n°3 du plan local d’urbanisme relative à la ZAC du Puech du Four;
- Le 7 mars 2012 : approbation de la modification n°2 du plan local d’urbanisme relative à la caserne des pompiers;
- Le 30 septembre 2010 : approbation de la modification n°1 du plan local d’urbanisme relative à la modification du secteur Cavaillé Coll;
- Le 10 décembre 2007 : le plan local d’urbanisme est approuvé.
BRENAS - CC
La Carte Communale de la commune de Brenas a été approuvée le 14 septembre 2008 par délibération du Conseil Municipal.
Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme
Le 14 septembre 2008 : la carte communale est approuvée
Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme
LES AIRES - PLU
Le plan local d’urbanisme de la commune des Aires a été approuvé le 14 octobre 2006 par délibération du Conseil Municipal :
- Le 17 mai 2010 : approbation de la modification n°1 du plan local d’urbanisme relative au reclassement des parcelles de la zone U4 en zone U2.
- Le 14 janvier 2010 : approbation de la révision simplifiée portant sur la zone d’activité Vigne Grande.
- Le 14 octobre 2006 : le Plan Local d’Urbanisme est approuvé
HÉRÉPIAN - PLU
Le plan local d’urbanisme de la commune d’Hérépian a été approuvé le 20 septembre 2017 par délibération du Conseil Municipal.
Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme
Le 20 septembre 2017 : le plan local d’urbanisme est approuvé.
LAMALOU-LES-BAINS - PLU
Le plan local d’urbanisme de la commune de Lamalou-les-Bains a été approuvé le 7 mars 2017 par délibération du Conseil Municipal.
Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme
Le 7 mars 2017 : le plan local d’urbanisme est approuvé.
LE PRADAL - CC
La Carte Communale de la commune du Pradal a été approuvée le 8 octobre 2007 par délibération du Conseil Municipal.
Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme
Le 8 octobre 2007 : la carte communale est approuvée
LUNAS - PLU
Le plan local d’urbanisme de la commune de Lunas a été approuvé le 28 juin 2012 par délibération du Conseil Municipal.
Historique de l’évolution du Plan Local d’urbanisme
- Le 8 septembre 2015 : approbation de la modification n°1 du plan local d’urbanisme relative au règlement
- Le 28 juin 2012 : le plan local d’urbanisme est approuvé.
SAINT GERVAIS-SUR-MARE - PLU
Le plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Gervais-sur-Mare a été approuvé le 30 juillet 2020 par délibération du Conseil Communautaire.
Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme
Le 30 juillet 2020 le plan local d’urbanisme est approuvé
TAUSSAC-LA-BILLIÈRE - PLU
Le plan local d’urbanisme de la commune de Taussac-la-Billière a été approuvé le 10 juillet 2013 par délibération du Conseil Municipal.
Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme
Le 10 juillet 2013 : le plan local d’urbanisme est approuvé.
